Contrat De Saillie Chien. Contrat de saillie 2012 par Utilisateur Fichier PDF Un contrat de saillie chien doit être clair, précis et exhaustif afin de couvrir tous les aspects de l'opération Télécharger et prévisualiser 7 pages au format PDF de Modele de contrat de saillie des chiens (DOC: 65.5 KB | PDF: 141.4 KB ) gratuitement
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Modele de contrat de saillie des chiens - DOC, PDF - page 1 sur 7 Il est essentiel de bien comprendre les aspects légaux et pratiques de cette opération, notamment la nécessité d'un contrat de saillie clair et précis.
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Il n'y aura aucun autre chien dans les environs pendant la durée de la saillie Le présent modèle de contrat est à compléter et à adapter selon les besoins. en cas de saillie non désirée (cas de la chienne saillie par un autre étalon que celui mentionné dans le contrat), le propriétaire de l'étalon s'oblige à rembourser au propriétaire de la chienne les frais de celle-ci
Contrat de saillie 2012 par Utilisateur Fichier PDF. Les frais de saillie sont pour une durée de 5 jours Conditions de remboursement (en cas d'échec de la saillie ou de décès du chiot) Par exemple, le contrat peut stipuler un prix de saillie de 500 euros, avec des frais supplémentaires de 100 euros pour les frais vétérinaires, et préciser que le paiement doit être effectué par virement bancaire dans les 10 jours suivant la date de la saillie.
Remplissable En Ligne Contrat de saillie Chiens de France Fax Email Imprimer pdfFiller. Le présent modèle de contrat est à compléter et à adapter selon les besoins. Il n'y aura aucun autre chien dans les environs pendant la durée de la saillie